Modalités et conditions d'utilisation

Ces modalités et conditions d'utilisation s'appliquent à www.acosta.com et aux autres sites Web d'Acosta Inc. (« Acosta ») sur ou accessibles via www.acosta.com ou qui ont un lien avec ces modalités, y compris les sites Web des sociétés affiliées d'Acosta (collectivement, les « Sites »). Les présentes modalités et conditions d'utilisation (les « Modalités et Conditions ») constituent un accord juridique entre vous et Acosta et régissent votre utilisation des Sites Acosta auxquels vous avez accédé. Le respect de ces règles est une condition à votre utilisation des Sites. Si vous n'acceptez pas d'être lié par les Modalités et Conditions, quittez rapidement les Sites.

En accédant aux sites, aux pages qu'ils contiennent et aux services, informations et matériels contenus ou décrits ici, en contactant notre personnel ou en interagissant de toute autre manière avec nous (collectivement, les « Services »), vous reconnaissez avoir accepté et compris les modalités et conditions suivantes. Ces modalités et conditions peuvent être modifiées de temps à autre (voir la section « Modifications de nos modalités et conditions » des présentes modalités et conditions). Votre utilisation continue du site après que nous ayons apporté des modifications est considérée comme une acceptation de ces modifications. Veuillez donc vérifier périodiquement les présentes modalités et conditions pour connaître les mises à jour.

N'oubliez pas que votre utilisation des services est à tout moment soumise à notre Politique de confidentialité, qui intègre les présentes Modalités et conditions. Pour comprendre comment et quelles informations nous recueillons, et comment nous pouvons utiliser ou divulguer ces informations, veuillez lire attentivement notre Politique de confidentialité. En utilisant nos sites, vous reconnaissez avoir lu notre Politique de confidentialité et consentez à nos pratiques en la matière. Vous affirmez en outre votre consentement en soumettant du contenu ou du matériel à nos Sites ou par leur intermédiaire.

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Propriété des sites, marques de commerce et droits d'auteur

Toutes les pages des Sites et tout le matériel mis à disposition pour le téléchargement sont la propriété d'Acosta. Les Sites sont protégés par les lois américaines et internationales sur les droits d'auteur et les marques de commerce.

Acosta et les autres marques de commerce sur les Sites sont des marques de commerce et des marques de service ou des marques de commerce déposées ou des marques de service d'Acosta Inc. et/ou de ses filiales directes ou indirectes et de ses sociétés affiliées (ci-après dénommées « Acosta », « nous » ou « notre »). Tout le matériel disponible sur les Sites, sauf indication contraire, est sous droit d'auteur d'Acosta. Acosta se réserve tous les droits relatifs à la propriété des droits d'auteur et des marques de commerce de tout le matériel sur les sites, et fera valoir ces droits dans toute la mesure de la loi applicable.

Rien sur les Sites ne doit être interprété comme accordant une licence ou un droit d'utiliser une image, une marque de commerce, une marque de service ou un logo. Le téléchargement, la copie ou l'impression de pages individuelles et/ou de parties des Sites ne sont autorisés qu'à des fins personnelles et non commerciales, et ne vous transfèreront pas le titre de propriété d'un quelconque logiciel ou matériel du Site. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, faire de l'ingénierie inverse, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel sur les sites, sauf si cela est généralement et habituellement autorisé par les sites conformément aux modalités et conditions. Vous ne devez pas accéder ou utiliser toute partie des sites ou tout service ou matériel disponible sur les sites à des fins commerciales. Une attribution explicite à Acosta doit être faite dans le cas où le matériel, ou toute partie de celui-ci, est reproduit sous quelque forme que ce soit, écrite ou électronique. En outre, toute reproduction, republication ou distribution de ce matériel nécessite le consentement explicite d'Acosta.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser ou de suspendre l'utilisation des sites ou des services à quiconque pour toute raison ou sans raison. Vous acceptez que vous ne ferez pas, et ne tenterez pas de faire : (a) usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ou représenter faussement votre affiliation avec une personne ou une entité dans le cadre de votre utilisation des sites ou des services; (b) utiliser les sites ou les services pour violer toute loi locale, nationale ou internationale; (c) effectuer de l'ingénierie inverse, désassembler, décompiler ou traduire tout logiciel ou autre composant des sites ou des services; (d) distribuer des virus ou tout autre code informatique nuisible par le biais des sites, ou (e) utiliser les services ou les sites d'une manière qui excède la portée de l'utilisation accordée ci-dessus. Vous acceptez de ne pas télécharger, afficher, transmettre ou rendre disponible de quelque manière que ce soit tout contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, tortueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, calomnieux, portant atteinte à la vie privée d'autrui (jusqu'à, mais sans l'exclure, toute adresse, tout courriel, tout numéro de téléphone ou toute autre information de contact sans le consentement écrit du propriétaire de ces informations), haineux ou répréhensible sur le plan racial, ethnique ou autre.

Avis et communications électroniques

En visitant nos sites ou en nous envoyant des courriels, vous communiquez avec nous par voie électronique. En communiquant avec nous par voie électronique, vous acceptez que : (a) nous pouvons communiquer avec vous par voie électronique par courriel ou, le cas échéant, en publiant des avis généraux sur nos sites Web; (b) tous les avis, divulgations et autres communications que nous vous envoyons par voie électronique satisfont à toute exigence légale selon laquelle ces communications doivent être faites par écrit; et (c) tous les avis sont réputés donnés et reçus à la date à laquelle nous transmettons toute communication électronique comme décrit ci-dessus.

Soumission de l'utilisateur

Toutes les communications, commentaires, rétroactions, rapports de bogues, suggestions, idées, contenu et autres soumissions soumises à Acosta par le biais des sites (collectivement, « Soumissions ») seront et resteront la propriété d'Acosta avec tous les droits, titres et intérêts mondiaux dans tous les droits d'auteur et autres propriétés intellectuelles dans ces soumissions étant par la présente cédés à Acosta par vous. Toutes les soumissions, ainsi que toutes les communications que vous faites par l'intermédiaire des sites, y compris, mais sans s'y limiter, les messages de blog et de messagerie instantanée ne doivent pas (i) être illégales, diffamatoires, calomnieuses, menaçantes, portant atteinte à la vie privée ou harcelantes; (ii) être obscènes ou contenir de la pornographie; (iii) contenir des virus logiciels, des chevaux de Troie, des vers, des bombes à retardement, des robots d'annulation ou d'autres routines de programmation informatique destinés à endommager, interférer de manière préjudiciable, intercepter subrepticement ou exproprier tout système, toute donnée ou toute information personnelle; (iv) enfreindre le droit d'auteur, le brevet, la marque de commerce, le secret commercial ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou de propriété ou les droits de publicité ou de confidentialité d'un tiers; (v) consister en ou contenir une campagne politique, une sollicitation commerciale, des chaînes de lettres, des envois de masse ou toute forme de « pourriel »; ou (vi) créer ou entraîner une responsabilité quelconque pour Acosta. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse électronique, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ou autrement induire en erreur quant à l'origine de toute soumission. Acosta se réserve le droit (mais n'a aucune obligation) de supprimer ou de modifier de telles soumissions. Acosta n'a aucune responsabilité et n'assume aucune responsabilité pour les soumissions affichées sur les sites par vous ou tout autre tiers.

Utilisations autorisées

Toutes les informations, tous les matériaux et tout autre contenu disponibles par le biais des services (collectivement, le « Contenu ») sont la propriété unique et exclusive d'Acosta, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence. Sous réserve de votre respect des présentes modalités, nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et non sous-licenciable vous permettant d'accéder aux services et de les utiliser, ainsi que d'accéder, d'utiliser, de visualiser et d'imprimer tout contenu, uniquement à des fins personnelles et professionnelles internes. À l'exception des droits limités énoncés dans la présente section, vous ne pouvez pas télécharger, copier, dupliquer, vendre, imprimer, louer, émettre, distribuer, transmettre, diffuser, modifier, exécuter, afficher, transférer, télécharger, poster, créer des œuvres dérivées, exploiter, accorder une sous-licence ou céder de toute autre manière à un tiers les services ou le contenu. Lorsque vous utilisez les services, vous ne devez pas :

  • décompiler, déchiffrer, désassembler, traduire, modifier, faire de l'ingénierie inverse ou tenter de toute autre manière d'accéder au code source des Services ou du contenu, sauf lorsque la loi l'autorise nonobstant cette limitation;
  • supprimer tout avis de propriété sur les services ou le contenu, ou tenter de désactiver, de contourner, de modifier, ou de déjouer de toute autre manière tout système de gestion des droits numériques ou de sécurité utilisé dans le cadre des services ou du contenu;
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Tout moissonnage, accès automatisé ou autre accès non autorisé aux services ou au contenu, ainsi que leur entreposage, entraînera la résiliation immédiate de votre accès aux services, au contenu et à votre compte. Acosta applique une politique de tolérance zéro en matière de pourriels concernant les informations transmises par notre réseau. Acosta peut déterminer à sa seule discrétion si une transmission est considérée comme un pourriel. Les pourriels comprennent, sans s'y limiter, les éléments suivants

  • Des courriels non sollicités en masse, du matériel promotionnel ou d'autres formes de sollicitation envoyés via les services, ou des courriels qui font la publicité d'une adresse IP appartenant à Acosta ou d'une URL (domaine) qui est hébergée par Acosta.
  • L'utilisation de pages web mises en place sur des FAI qui permettent le pollupostage et qui font directement ou indirectement référence à des domaines ou des adresses IP hébergés par Acosta.
  • La falsification ou la déformation des en-têtes de messages, en tout ou en partie, pour masquer la véritable origine du message.

L'utilisation des services ou du contenu à des fins autres que celles décrites dans la présente section est interdite.

Aucune garantie; aucune responsabilité

VOUS CONVENEZ EXPRESSÉMENT QUE L'UTILISATION DES SITES OU DES SERVICES SE FAIT À VOS SEULS RISQUES. LES SITES ET LES SERVICES SONT FOURNIS SUR UNE BASE « TELLE QUELLE » ET « TELLE QUE DISPONIBLE ». ACOSTA NE GARANTIT PAS QUE L'ACCÈS AUX SITES OU AUX SERVICES SERA ININTERROMPU OU SANS ERREUR, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS, OU QUE DES VIRUS OU D'AUTRES ÉLÉMENTS NUISIBLES NE SERONT PAS TRANSMIS DANS LE CADRE DE VOTRE UTILISATION DES SITES. ACOSTA DÉCLINE EXPRESSÉMENT, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI ET/OU LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR, TOUTE GARANTIE, EXPRESSE, STATUTAIRE OU IMPLICITE, CONCERNANT LES SITES ET LES SERVICES ET TOUT RÉSULTAT À OBTENIR DE L'UTILISATION DES SITES ET DE LEUR CONTENU ET DES SERVICES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE NON-CONTREFAÇON, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ET TOUTE GARANTIE DÉCOULANT DE L'EXÉCUTION, DU DÉROULEMENT DES OPÉRATIONS ET/OU DE L'USAGE DU COMMERCE OU DE LEURS ÉQUIVALENTS EN VERTU DES LOIS ET/OU RÉGLEMENTATIONS EN VIGUEUR DANS TOUTE JURIDICTION. ACOSTA NE GARANTIT PAS L'EXACTITUDE, L'OPPORTUNITÉ, LA PERTINENCE, L'EXHAUSTIVITÉ OU LA DISPONIBILITÉ DES SITES OU DES SERVICES, NI LES INFORMATIONS OU LES RÉSULTATS OBTENUS PAR LEUR UTILISATION.

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Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Acosta, ses sociétés affiliées, ses concédants de licence et ses fournisseurs de services, ainsi que ses et leurs dirigeants, directeurs, employés, entrepreneurs, agents, concédants de licence, fournisseurs, successeurs et ayants droit respectifs, contre toute réclamation, responsabilité, dommages, jugements, récompenses, pertes, coûts, dépenses ou frais (y compris les frais d'avocat raisonnables) découlant de ou liés à votre violation des présentes modalités et conditions ou à votre utilisation des sites, y compris, mais sans s'y limiter, vos soumissions, toute utilisation du contenu et des services d'un site autre que celle expressément autorisée dans les présentes modalités et conditions ou votre utilisation de toute information obtenue sur les sites.

Conflit de modalités

S'il existe un conflit ou une contradiction directe entre les dispositions des présentes modalités et conditions et toutes autres modalités et conditions, politiques ou avis pertinents qui s'appliquent à une section ou à un module particulier des sites, les autres modalités et conditions, politiques ou avis pertinents qui se rapportent spécifiquement à une section ou à un module particulier des sites prévaudront en ce qui concerne votre utilisation de cette section ou de ce module pertinent des sites.

Droit applicable et juridiction

L'utilisation des sites sera à tous égards régie par les lois des États-Unis et les lois de l'État de la Floride, aux États-Unis, sans égard à ses principes de conflits de lois, à moins que vous ne résidiez habituellement dans les pays de l'Union européenne (UE), de l'Espace économique européen (EEE) et de la Suisse. Vous et Acosta acceptez que les tribunaux situés dans le comté de Duval, en Floride, aux États-Unis d'Amérique, aient une juridiction exclusive sur toutes les controverses découlant de cet accord et acceptez que le lieu soit approprié dans ces tribunaux et renoncez à toutes les objections à cette juridiction et à ce revenu, y compris, sans limitation, le forum non-conveniens.

Si vous résidez habituellement dans les pays de l'Union européenne (UE), de l'Espace économique européen (EEE) et de la Suisse, les lois de l'Irlande régissent les réclamations liées à la fourniture des services par Acosta. En ce qui concerne la juridiction, vous et Acosta acceptez de choisir les tribunaux du pays vers lequel nous dirigeons vos services et où vous avez votre résidence habituelle pour tous les litiges découlant de ou liés à ces modalités, ou dans l'alternative, vous pouvez choisir le tribunal responsable en Irlande.

Si vous résidez habituellement au Canada, les lois en vigueur dans la province de l'Ontario et les lois du Canada régissent les réclamations liées aux sites, sans référence à ses principes de conflit de lois. Par la présente, vous consentez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de la province de l'Ontario en ce qui concerne toute question découlant des présentes conditions ou en rapport avec celles-ci, sans limiter notre capacité à demander une mesure injonctive auprès de tout tribunal compétent ou à faire exécuter un jugement de l'Ontario à votre encontre.

Utilisation internationale

Sachez que nous avons des bureaux aux États-Unis et que les sites sont régis par le droit américain. Si vous utilisez les sites ou accédez aux sites depuis l'extérieur des États-Unis, vos informations peuvent être transférées, stockées et traitées aux États-Unis où nos serveurs peuvent être situés. Nous mettons en œuvre des mesures de protection pour assurer un niveau approprié de protection de vos informations.

Si vous utilisez les sites ou accédez aux sites en dehors des États-Unis, vous n'accéderez pas aux sites et ne les utiliserez pas si vous figurez sur la Liste des ressortissants spécialement désignés et des personnes bloquées « Specially Designated Nationals and Blocked Persons List » du département du Trésor des États-Unis ou si vous vous trouvez dans un pays faisant l'objet d'un embargo de la part des États-Unis ; vous acceptez de vous conformer à toutes les lois, règles et réglementations locales, y compris toutes les lois, règles et réglementations en vigueur dans le pays dans lequel vous résidez et dans le pays à partir duquel vous accédez aux sites. Les sites ne sont pas destinés à être distribués à, ou utilisés par, toute personne ou entité dans toute juridiction ou pays où une telle distribution ou utilisation serait contraire à la loi ou à la réglementation.

Divisibilité

Toute disposition des présentes modalités et conditions qui est ou devient inapplicable dans toute juridiction, que ce soit en raison de sa nullité, de son invalidité, de son illégalité, de son caractère illégal ou pour toute autre raison, sera, dans cette juridiction uniquement et dans la mesure où elle est inapplicable, considérée comme nulle, et les autres dispositions des modalités et conditions, politiques et avis pertinents resteront pleinement en vigueur.

Renonciation; Accord intégral

Toute renonciation à une disposition des présentes modalités et conditions doit être faite par écrit et signée par Acosta pour être valide. Une renonciation à toute disposition en vertu des présentes ne doit pas fonctionner comme une renonciation à toute autre disposition, ou une renonciation continue de la même disposition à l'avenir. Les présentes modalités et conditions et notre politique de confidentialité constituent l'intégralité de l'entente et de l'accord entre vous et nous concernant l'objet des présentes et remplacent toutes les déclarations, ententes ou accords antérieurs, qu'ils soient oraux ou écrits concernant cet objet, et ne seront pas modifiés sauf par écrit, signés par vous et Acosta.

Résiliation

Votre accès aux sites et votre compte peuvent être résiliés immédiatement sans préavis de notre part, si, à notre seule discrétion, vous ne vous conformez pas à une quelconque condition ou disposition des présentes modalités et conditions. En cas de résiliation, vous devez cesser d'utiliser les sites, et ni vous, ni aucun tiers en votre nom, ne doit accéder ou tenter d'accéder aux sites à quelque fin que ce soit.

Modifications de nos modalités et conditions

Notre politique consiste à publier sur cette page toute modification apportée aux modalités et conditions. La date de la dernière révision des modalités et conditions est indiquée ci-dessous. Il vous incombe de visiter périodiquement les sites et les modalités et conditions pour vérifier si des modifications ont été apportées.

(Dernière mise à jour : 29 novembre 2022)